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 [Seigneurie] Fraisse en Périgord

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Eléïce de Valten
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MessageSujet: [Seigneurie] Fraisse en Périgord    Ven 13 Nov 2015 - 20:45



Héraldisme
Fief Seigneurial.
Description du Blason : D'azur à l'épée d'argent, posée en pal, la pointe en haut, la poignée d'or.
Ancien nom : -
Devise : -
Actuel Seigneur : -
Ancien Seigneur : Schumif1
Nom des habitants :

Généralités historiques

  • .


Vestiges préhistoriques et antiques

  • .


Architecture civile

  • .


Architecture sacrée

  • .


Liens divers, Photos

  • .


Sources

  • .


Nota Bene : * : Notoire - ** : Exceptionnel - IMH : Inscrit Monument Historique - MH : Monument Historique - SI : Site Inscrit - SC : Site Classé

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Dernière édition par Eléïce de Valten le Mar 15 Déc 2015 - 18:13, édité 1 fois
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Eléïce de Valten
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MessageSujet: Re: [Seigneurie] Fraisse en Périgord    Ven 13 Nov 2015 - 20:46

Citation :
A tous présent et advenir salut.

Par la présente, en vertu des pouvoirs afférant à notre charge, nous LLyr di Maggio et d'Astralgan, dict MontJoy, Roy d'Armes de France, après consultation du collège héraldique, faisons acte de la demande de Messire Plantajeunet, alors Comte régnant du Périgord-Angoumois, quant à l'octroi d'une Seigneurie de Mérite se trouvant sur les terres du Périgord-Angoumois Sise au fief nommé Fraisse, à Messire Schumif1.

Apres recherches héraldiques dument enterinées, le Fief de Fraisse est bien Seigneurie de mérite du comté du Périgord-Angoumois.

Après consultation d'armoriaux, l'écu se référant à ladicte Seigneurie est de D'azur à l'épée d'argent, posée en pal, la pointe en haut, la poignée d'or, soit, après dessin



Par nostre Scel, actons ce document comme valide et conforme aux reglements Héraldiques .

Faict le septième jour du mois de Juin de l'An de Grasce Mil Quatre Cent Cinquante Huit, sous le règne de nostre souverain bien aimé le Roy Levan le troisième de Normandie




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Eléïce de Valten
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MessageSujet: Re: [Seigneurie] Fraisse en Périgord    Mar 15 Déc 2015 - 18:14

Citation :
A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire,


Nous, Agnès de Saint Just, Roy d'Armes de France, dicte Montjoye, faisons savoir,

    Revenons sur la saisine de la justice héraldique déposée par Sa Grandeur Keyfeya Romanov, alors Comtesse du Périgord Angoumois, via une plainte déposée au greffe du Tribunal Héraldique, à l'encontre de

      Schumif1, Seigneur de Fraisse en Périgord.


    Rappelons :

    Que la procure héraldique a jugé la plainte recevable.
    Qu'en vertu des lois et coutumes héraldiques, instruction en procédure de justice collégiale a été ouverte sous le chef d'inculpation :

      Défaut d'auxilium: non réponse à la levée de ban


    Que la procure héraldique a réuni l'ensemble du Collège Héraldique en Tribunal .
    Qu'au terme des délibérations et du vote lancé à huis clos, l'accusé a été déclaré

      Coupable des faits reprochés.



    Qu'en vertu de notre pouvoir de Justice héraldique, Nous ne confirmions la décision du Tribunal Héraldique et avions requalifier et préciser les faits en :

    • Défaut d'auxilium : non réponse à la levée de ban
    • Non-respect des lois et coutumes héraldiques : non-signalement au Héraut de la nature de sa participation à la levée de ban de la province.


  • Qu'au chef d'inculpation de défaut d'auxilium pour non réponse à la levée de ban, Nous avions différé le verdict et avons soumis l'accusé à

    Un sursis probatoire de 15 jours prononcé en date du 13 Novembre 1463.


Il disposait d'un délai de 15 jours, soit jusqu'au 28 novembre 1463, pour apporter les preuves de sa participation à la levée du ban ayant couru du 10 décembre 1462 au 5 février 1463.
Les dictes preuves devaient être déposées au greffe du Tribunal Héraldique et déposées dans le dossier de plainte concerné.

Constatons qu'aucune preuve n'a été apportés eau greffe du Tribunal Heraldique dans les temps impartis.

En conséquence,
La sanction retenue à l'issue du sursis probatoire est la destitution de la Seigneurie de Fraisse en Périgord.

Le fief de Fraisse en Périgord retourne dans le giron du Périgord-Angoumois et pourra être à nouveau octroyé selon les lois et coutumes héraldiques en vigueur.
Rappelons que le dict Schumif ne peut plus se prévaloir des privilèges, rang et titre de Seigneur de Fraisse en Périgord.


Le présent acte constitue verdict de justice héraldique directe.
Etude de la recevabilité de l'appel de ce verdict peut être fait par saisine auprès de la Pairie endéans un délai de 15 jours à compter de la date de publication de ce verdict


Ainsi faisons acte le treizième jour du mois de décembre de l'an de grasce mil quatre cent soixante trois.





[*IG : Schumif1 ]

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